Règlement Intérieur

1. ADHESIONS

L’adhésion au C.H.B.C, par le paiement de la cotisation au club, implique pour chacun de ses membres, l’obligation de respecter les statuts et le règlement intérieur.

2. COTISATIONS

Elles doivent être réglées dès l’inscription.
Un aménagement du paiement peut être consenti pour les personnes en difficultés qui se feront connaître lors de l’inscription.

3. CERTIFICATS MEDICALS

Il est obligatoire pour la pratique du Handball en entraînement ou en compétition.
Il doit être rendu à l’entraîneur, avec le tampon du médecin, rempli et signé par le médecin soit rédigé et signé au bas de l’imprimé officiel d’inscription de la Fédération.

Pour être définitivement inscrit, tout membre doit fourni :

• L’imprimé officiel d’inscription FFHB dûment rempli avec le certificat médical rempli par le médecin en bas de page + photocopie de la carte d’identité si nécessaire ;
• Le règlement de la cotisation annuelle ;
• L’autorisation parentale pour les mineurs ;
• 2 photos ;
• Les fiches : de renseignement, droit à l’image et à la diffusion, amende.

5. ASSURANCES

S’il est à jour de ses cotisations, chaque adhérent est assuré, par son affiliation à la Fédération Française de Handball, dans les limites suivantes :
– Les enfants mineurs restent sous l’entière responsabilité de leurs parents tant que ceux-ci n’ont pas constaté la prise en charge effective de leurs enfants par l’encadrement de l’association. La responsabilité de l’encadrement du Club cesse dès la fin des activités. Les parents reprennent la responsabilité des enfants mineurs dès la fin de celles-ci.
– Le club n’est pas responsable des vols qui pourraient être commis lors des séances d’entraînement ou des matchs.

6. LES DIRIGEANTS DU CLUB

Les natures et rôles sont définis dans les statuts qui prévalent, en cas de contradiction, sur le présent règlement intérieur.
Le bureau directeur est élu en assemblée générale pour deux ans.
Toutes les décisions importantes concernant la vie du club sont soumises au bureau directeur.

Le Président du Club

Il assume les responsabilités légales du Club, sur le plan de la responsabilité civile, sur le plan financier, sur le plan de la gestion administrative et sportive, dans ses rapports avec les autorités de tutelle (Municipalité, Ligue, Comité Jeunesse et Sports, etc)

Le Bureau directeur

Il assume la responsabilité du Club vis à vis des adhérents et des parents des adhérents, pour :

• la sécurité ;
• la qualité des activités sportives ;
• la qualité de l’encadrement ;
• la gestion du budget ;
• la gestion des plannings ;
• la gestion du matériel ;
• le fonctionnement des moyens de communication ;
• les relations avec la Municipalité et ses services ;
• la politique sportive du Club, animation ;
• le règlement des litiges ;
• la recherche de sponsoring.

Le Trésorier

Sous la responsabilité directe du président, il gère les dépenses et les recettes d’inscriptions au sein de la section en liaison avec le secrétaire administratif, et doit pouvoir à tout moment être à même de justifier les demandes émanant du club ou d’un membre du Bureau directeur.

Il est rappelé que toutes sommes versées par un adhérent ou par un parent d’adhérent, doivent être libellées à l’ordre du C.H.B.C. pour le paiement par chèque, et faire l’objet d’un reçu du C.H.B.C. pour les paiements en numéraire.

Il propose au Bureau Directeur, le budget prévisionnel détaillé de l’association, déterminé par le président et le trésorier. Le budget devra être accompagné d’un programme et d’un projet d’évolution de la section dans la mesure du possible.

Après acceptation par le Bureau directeur les propositions du président et du trésorier sont applicables.

Toutes dépenses supplémentaires ou imprévues doivent obligatoirement être soumises à l’approbation du Bureau directeur.

Toutes les demandes de remboursement de frais (déplacement, timbres, enveloppes, etc.) doivent être établies mensuellement ou à défaut trimestriellement. Passé le 15 juillet, les demandes de remboursement de frais de la saison passée ne seront plus acceptées.

7. TENUE DE JEUX

Les entraînements s’effectuent vêtu d’un short et d’un tee-shirt. Le port du survêtement est autorisé.
Le port d’une paire de chaussure de sport réservée à l’usage en salle est obligatoire. Il est interdit de pénétrer sur l’aire de jeu et de pratiquer un entraînement avec une paire de chaussure non prévue à cet effet.
Le port de chaînes, pendentif, montre ou bijoux et interdit lors des entraînements ou des matchs.

8. ENTRAINEMENT

La prise en charge des licenciés par le club s’effectue dans la salle du gymnase à partir de l’heure de début d’entraînement jusqu’à l’heure de fin d’entraînement. La responsabilité du club ne peut être engagée à l’issue de l’heure de fin de l’entraînement et cesse en tout état de cause dès la sortie des licenciés de la salle de gymnase.

Les adhérents se doivent d’arriver à l’heure du début de leur entraînement. En cas de retard prévu, l’adhérent préviendra son entraîneur à l’avance ou présentera à l’entraînement suivant un mot rédigé par les parents pour les mineurs. A défaut d’excuses valables confirmées par écrit par les parents pour les mineurs, le licencié recevra un avertissement (voir article 10).

Lorsqu’un entraînement est en cours, les licenciés participant à l’entraînement suivant patienteront à l’extérieur de la salle. En cas d’intempérie, ils pourront patienter dans les tribunes sur le dernier gradin et dans le silence. Si ce silence n’est pas respecté l’entraîneur en activité est habilité à faire sortir les licenciés qui perturbent la séance et d’en informer par écrit le bureau directeur. Tout licencié expulsé recevra un avertissement (voir article 10).

Lorsqu’un entraînement est en cours, les adhérents participant à l’entraînement suivant ne peuvent en aucun cas pénétrer dans les vestiaires déjà occupés par l’équipe présente.

Les adhérents pénètrent dans leur vestiaire pour se mettre en tenue. L’accès des vestiaires est interdit à tous au cours de la séance d’entraînement.

Il est interdit de quitter un entraînement avant l’horaire de fin sans autorisation de l’entraîneur. En cas de départ sans autorisation, l’entraîneur se voit dégagé de toute responsabilité.

A l’issue de l’entraînement, les adhérents reprennent possession de leur vestiaire respectif. L’accès aux autres vestiaires et douches est strictement interdit.

A domicile comme à l’extérieur, les installations (vestiaires et douches) doivent être laissées dans un état de propreté absolue. Les adhérents sont invités à utiliser les poubelles des vestiaires et douches pour y déposer les bouteilles vides (eau, savon liquide) et autres détritus.

Les objets oubliés dans les vestiaires ou dans la salle doivent être remis au gardien ou à défaut à l’entraîneur.

9. DISCIPLINE

Elle est sous la responsabilité de l’entraîneur pendant l’entraînement, et des responsables du club hors-entraînement (déplacements, compétitions ou sorties diverses).

Le handball est un sport collectif basé sur le respect de l’entraîneur, des membres de l’équipe, des membres de l’équipe adverse et de l’arbitre. Les perturbateurs s’exposent à une sanction (voir article 10).

10. SANCTIONS

Après deux avertissements écrits ou verbaux, l’adhérent sera exclu du club jusqu’au règlement du contentieux, étant entendu que toutes les cotisations déjà versées restent acquises au club.

Toute attitude ou propos irrespectueux envers un cadre du club ou un responsable de salle entraînera immédiatement une comparution devant la commission de discipline du club représentée par le bureau directeur.

Les vols ou dégradations volontaires des équipements personnels ou collectifs entraîneront le renvoi immédiat du club, non compte tenu des poursuites éventuelles et l’engagement en responsabilité financière.

Toute sanction disciplinaire accompagnée d’une amende en provenance du CDHB 77, de la ligue PIFE ou de la FFHB sera à la charge du licencié.

11. COMPÉTITIONS

Lors de toute compétition, l’adhérent se munira d’une tenue réglementaire (article 7) et de sa carte d’affiliation FFHB.

L’adhérent se rend au point de rendez-vous fixé par son entraîneur. En cas d’absence ou de retard prévu, l’adhérent en informe son entraîneur dès que possible.

Le respect d’autrui et des autres passe par un comportement fair-play. Il est notamment très important pour les joueurs et spectateurs :

• de respecter l’arbitre et ses décisions ;
• de ne pas commenter à vive voix une décision d’arbitrage ou du manager ;
• de ne pas tenir de propos insultants vis à vis de l’arbitre et de l’équipe adverse ;
• de ne pas avoir une attitude ou des propos provocants ou blessants.

12. DÉPART DE L’ADHERENT

Aucun remboursement partiel ou total des cotisations ne sera consenti en cas de départ de l’adhérent en cours de saison.

13. DEVOIR DE L’ADHÉRENT

L’adhérent s’engage à respecter entièrement ce règlement intérieur. Dans le cas contraire l’article 10 sera immédiatement appliqué.

AMENDES

Le bureau du club, afin de préserver l’éthique sportive du club, a pris la décision depuis plusieurs années de ne plus couvrir les amendes liées aux commissions de discipline. De ce fait, toute sanction financière sera à régler par le joueur lui-même ou son représentant légal, à l’égard des arbitres mais aussi des adversaires et de leurs supporters ou propos insultants.

En effet, à un moment où certains clubs voient ce type de violence se multiplier, le club tient à souligner, par cette décision, l’optique sportive dans laquelle il se situe. D’autre part, quelques débordements, rares mais inadmissibles, nous forcent à rappeler à tous, licenciés, supporters, parents, que leur rôle leur interdit formellement toute attitude.